Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics
/
MI.C.E.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MI.C.E.S.
Energ'ethics, sarl

Numéro de dépôt :
3986118
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
MI.C.E.S. de Energ\'ethics

Présentation de la marque MI.C.E.S.

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MI.C.E.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics domicilié(e) 3467 Chemin du train des Pignes Est - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 959 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel REYNAUD domicilié(e) 3467 Chemin du train des Pignes Est - 83510 - LORGUES - France.

La marque MI.C.E.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MI.C.E.S. est expirée depuis le 26 février 2023.

Energ'ethics a également déposé les autres marques suivantes : L'Energie Coopérative , EnerSud


Energ'ethics, sarl - 3467 Chemin du train des Pignes Est - 83510 - LORGUES - France - SIREN 492959895


M. Lionel REYNAUD - 3467 Chemin du train des Pignes Est - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619690 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Constructions transportables métalliques permettant l'assemblage de systèmes de production d'énergie renouvelable ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Conseils, expertise, travaux et/ou supervision de travaux de construction visant la mise en place d'installations d'énergies renouvelables à savoir production d'énergie et stockage ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations, expertise et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs spécialisé en physique et électricité ; conception et développement de logiciels ; Etude de projets techniques.